Comité national olympique et sportif français

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Assemblée Générale élective du CNOSF

 


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Déroulement des opérations de scrutin

Qui vote ?

C’est l’Assemblée générale du CNOSF qui est exclusivement compétente pour élire les administrateurs et le Président du CNOSF.

Quelle est la composition de l’Assemblée générale ?

L’Assemblée générale du CNOSF est composée :

1 - des 95 fédérations affiliées réparties en :
30 fédérations Olympiques nationales affiliées aux fédérations internationales régissant des sports inclus dans le programme des Jeux Olympiques ;47 fédérations sportives nationales affiliées aux fédérations internationales régissant des sports non-inclus dans le programme des Jeux Olympiques ;13 fédérations multi-sports ou affinitaires ;5 fédérations scolaires ou universitaires.

2 - des 2 membres de nationalité française du CIO : Guy Drut et Jean-Claude Killy ;

3 - du groupement des sportifs de haut niveau ayant pris part à des Jeux Olympiques datant de moins de 3 Olympiades.

4 - des 12 membres associés, fédérations ou groupements nationaux qui apportent une contribution reconnue en matière de promotion ou de gestion du sport et de défense de l’éthique sportive.

Comment sont attribuées les voix ?

L’Assemblée générale se compose des personnes physiques, des personnes morales et du groupement cités ci-dessus, sous réserve, pour les personnes morales, qu’elles soient affiliées à titre définitif au CNOSF.

Ces personnes physiques ou morales disposent chacune d’une voix.

Toutefois, les fédérations disposent d’un nombre supplémentaire de voix attribué dans les conditions suivantes :

1- Toutes les fédérations ayant plus de 100 clubs affiliés et plus de 3.000 licenciés bénéficient d’un nombre supplémentaire de voix selon le barème suivant :
de 3.000 à 10.000 licenciés : 1 voix supplémentairede 10.001 à 50.000 licenciés : 2 voix supplémentairesde 50.001 à 100.000 licenciés : 3 voix supplémentairesde 100.001 à 200.000 licenciés : 4 voix supplémentairesde 200.001 à 400.000 licenciés : 5 voix supplémentairesau delà de 400.000 licenciés : 6 voix supplémentaires

2- En outre certaines fédérations disposent es qualité de voix supplémentaires attribuées comme suit :
chaque fédération olympique : 5 voix ; pour que, conformément aux dispositions impératives de la Charte olympique, ces fédérations disposent de la majorité absolue des voix ;chaque fédération participant aux jeux paralympiques : 1 voix.

Les fédérations ne peuvent exercer leur droit de vote qu’à la condition d’être à jour de leur cotisation à l’ouverture de l’assemblée générale. Elles sont représentées par leur président, ou par un membre de leur comité directeur spécialement mandaté à cet effet.

Ce sont donc 520 voix qui seront détenues par les membres de l’assemblée générale le 19 mai prochain.

Quelles sont les conditions de quorum et de majorité ?

L’assemblée générale ne délibère valablement que si les membres présents détiennent au moins la moitié des voix totales soit, en l’espèce, 260 voix.

Les décisions sont prises, au premier tour, à la majorité absolue des suffrages exprimés et des bulletins blancs et, au second tour, à la majorité relative.

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Composition du Conseil d’administration du CNOSF

Le Conseil d’administration se compose de 45 membres :
2 membres de droit : les membres de nationalité française et en activité du C.I.O. : Guy Drut et Jean-Claude Killy.
43 membres à élire pour 4 ans par l’assemblée générale :
23 représentants des fédérations olympiques, dont, au moins, 2 femmes et 2 hommes ;
2 athlètes, une femme et un homme, ayant pris part à des Jeux Olympiques datant de moins de 3 Olympiades ;
8 représentants des fédérations sportives nationales dont, au moins, une femme et un homme ;
4 représentants des fédérations multi-sports et affinitaires, dont, au moins une femme et un homme et un représentant des fédérations participant aux jeux paralympiques ;
2 représentants des fédérations scolaires et universitaires ;
2 représentants des CROS et des CDOS (un pour les CROS, un pour les CDOS) ;
2 membres sortants du conseil d’administration.

Le vote de l’Assemblée générale est distinct pour chacune des catégories de membres énumérées ci-dessus.

Qui peut être candidat au CA ?

Les candidats au Conseil d’administration doivent être âgés de moins de 70 ans, jouir de leurs droits civils et n’être sous l’effet d’aucune incompatibilité, interdiction ou déchéance qui s’opposerait à l’exercice de leurs fonctions ou à leur inscription sur les listes électorales.

Chaque candidature doit être présentée par une fédération qui ne peut proposer qu’un seul représentant. L’exercice de ce pouvoir de présentation est toutefois subordonné à la condition que la fédération ait procédé au renouvellement de ses dirigeants élus pour l’Olympiade en cours.

Comment est élu le Président ?

Le candidat à la Présidence est choisi par le Conseil d’administration en son sein. Il est procédé à un vote à bulletin secret après appel à candidature.

Un candidat ne peut être désigné que s’il obtient la majorité absolue des membres présents. A défaut d’une telle majorité obtenue par un candidat, un 2ème tour de scrutin est organisé entre les deux candidats ayant obtenu le plus grand nombre de voix au 1er tour.

Le processus est renouvelé jusqu’à obtention par un candidat de la majorité absolue des membres présents.

Le candidat proposé est présenté à l’assemblée générale. L’élection se fait à la majorité absolue des suffrages exprimés et des bulletins blancs.

Si le candidat n’obtient pas cette majorité, il est procédé à une nouvelle réunion du conseil d’administration en vue de la désignation d’un nouveau candidat. Il est procédé de la sorte jusqu’à ce que l’assemblée générale ait élu un Président.

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Candidats déclarés à la présidence

Mardi 21 avril 2009, les quatre candidats déclarés à la présidence du Comité National Olympique, pour la première fois réunis dans un même rendez-vous électoral, ont présenté leur programme, devant un large parterre de dirigeants du sport français.
Retrouvez ci-après la fiche d’identité de Jean-Louis Boujon, Guy Drut, Denis Masseglia et Jean-Luc Rougé.



Jean-Louis BOUJON

Directeur de l’Union Nationale du Sport Scolaire (France) depuis 1995.
Président de la Fédération Internationale du Sport Scolaire (I.S.F.) depuis 1998
Administrateur du C.N.O.S.F., Président du Collège des Fédérations Scolaires et Universitaires depuis 1996
Président du Conseil d’Administration du CREPS d’Ile-de-France Colette Besson depuis 2005
Membre de la Commission nationale française pour l’UNESCO depuis 2000
Président du Comité d’Ile-de-France de Rugby depuis 2004
Vice-Président de la Fédération Française de Rugby (F.F.R.) depuis 2008

Né le 16 Février 1944 à Toulouse (Haute-Garonne)

Professeur agrégé hors classe
A été Professeur d’EPS puis Principal de Collège
Chef du bureau «Relations Internationales» puis «Animations Sportives» du Ministère de la Jeunesse et des Sports
Président de l’Association pour un Sport Sans Violence et pour le Fair-Play (A.F.S.V.F.P.)
Secrétaire Général de la Fédération Française de Rugby
Président du Comité Départemental du Haut-Rhin et du Comité Régional d’Alsace-Lorraine
Président de club : Colmar R.C. et R.C. Suresnes
Joueur de rugby à Bourg en Bresse, Bordeaux Etudiants Clubs, Forbach et Colmar
Champion de France Universitaire avec le CREPS de Talence




Guy DRUT

Membre du Comité International Olympique depuis 1996

Membre du comité exécutif des Comités Olympiques Européens.

Né le 6 décembre 1950 à Oignies (Pas-de-Calais)

Médaillé d’argent sur 110m haies aux Jeux de Munich 1972
Champion olympique du 110m haies aux Jeux de Montréal 1976.
Adjoint au maire de Paris de 1985 à 1989
Député de la Seine et Marne de 1986 à 2007
Maire de Coulommiers de 1992 à 2008 (trois mandats)
Ministre de la Jeunesse et des Sports de 1995 à 1997




Denis MASSEGLIA

Membre du bureau exécutif du CNOSF en charge de la communication et du marketing depuis 2005.

Membre du Conseil de la FISA (Fédération Internationale des Sociétés d'Aviron) depuis 1999.

Né le 23 novembre 1947, à Marseille (Bouches du Rhône)

Agrégé de sciences physiques, professeur en classe de mathématiques spéciales à Marseille,
International d’aviron en 1969, 1970, 1974, champion de France,
Président de la Fédération Française des Sociétés d’Aviron de 1989 à 2001,
Vice Président délégué du CNOSF de 1993 à 2001, en charge de la communication et du marketing,
Secrétaire général du CNOSF de 2001 à 2005,
Président du Cercle de l’Aviron de Marseille.


Jean-Luc ROUGÉ

Président de la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées depuis 2005.

1er Vice-Président de l’Union Européenne de Judo

Né le 30 mai 1949 à Clichy (Hauts de Seine)

Premier Français champion du monde de judo, en - 93kg à Vienne en 1975
Entraineur national de 1981 à 1986
Directeur Technique National de la Fédération Française de Judo de 1986 à 1997
Directeur de la Fédération Française de Judo de 1994 à 2004
Directeur des Projets à la Fédération Internationale de Judo
Président de la Confédération Française des Arts Martiaux
Vice-Président du Cosmos

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Questions aux candidats et leurs réponses le 21 avril 2009

Mardi 21 avril 2009, les quatre candidats déclarés à la présidence du Comité National Olympique, pour la première fois réunis dans un même rendez-vous électoral, ont présenté leur programme, devant un large parterre de dirigeants du sport français. Retrouvez ci-après le compte-rendu des séances de questions/réponses.

Questions/Réponses : Jean-Louis Boujon
Questions/Réponses : Guy Drut
Questions/Réponses : Denis Masséglia
Questions/réponses : Jean-Luc Rougé

De gauche à droite : Guy Drut, Jean-Luc Rougé, Denis Masséglia, Jean-Louis Boujon

De gauche à droite : Guy Drut, Jean-Luc Rougé, Denis Masséglia, Jean-Louis Boujon

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Ordre du jour de l'AG du 19 mai

Le 20 mars 2009, les convocations ont été envoyées aux fédérations ainsi qu’un appel à candidature.

La date limite d’envoi des candidatures au Conseil d’Administration était fixée au 19 avril 2009.

Le 21 avril 2009, les quatre candidats déclarés à la présidence du CNOSF ont présenté leurs programmes à la maison du sport français

Le 22 avril 2009, le Conseil d’administration du CNOSF a validé les candidatures au Conseil d'Administration et le nombre de voix attribuées à chaque fédération.

L’assemblée générale élective se déroulera le 19 mai 2009 pour désigner les 43 membres élus du Conseil d’Administration et élire le Président du CNOSF.

Assemblée générale du CNOSF

• 7h 45 Accueil et vérification des pouvoirs
• 9h 00 Ouverture de l’Assemblée générale
1. Décompte des voix et vérification du quorum2. Procès verbal de l’Assemblée générale 20083. Rapport moral (Président, Secrétaire Général)4. Rapport financier (Trésorier, Commissaire aux comptes)5. Cotisations 20096. Budgets 2009 et 20107. Renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes8. Admission définitive :
- Fédération Française de Hockey sur Glace
- Fédération Française de la Retraite Sportive
9. Question(s) diverse(s)
•Pause café

Assemblée générale élective du CNOSF

• 11h 00 Décompte des voix et vérification du quorum
• 11h 15 Election des membres du Conseil d’administration – 1er tour
• 11h 30 Résultats du 1er tour - 2ème tour éventuel
• 12h 00 Réunion du C.A. pour proposer un Président aux suffrages de l’AG
• 12h 30 Election du Président du CNOSF
• 13h 00 Remise de récompenses
• 13h 15 Clôture de l’Assemblée générale et déjeuner

Résolutions soumises au vote de l'Assemblée Générale le 19 mai 2009

Première résolution :
L’Assemblée générale approuve le procès-verbal de l’Assemblée générale du 21 mai 2008.
Deuxième résolution :
L’Assemblée générale adopte le rapport moral qui lui a été présenté.
Troisième résolution :
L’Assemblée générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion présenté par le Trésorier général et du rapport du Commissaire aux comptes, approuve les comptes de l’exercice clos au 31 décembre 2008. En conséquence, elle donne quitus aux administrateurs de leur mandat pour ledit exercice et décharge au Commissaire aux comptes.
Quatrième résolution :
En application des dispositions légales, l’Assemblée générale décide d’affecter l’excédent de l’exercice de 243.593 euros en report à nouveau.
Cinquième résolution :
En application des dispositions réglementaires, et sur proposition du Conseil d’administration, l’Assemblée générale décide d’augmenter l’ensemble des cotisations de 3 % pour l’exercice 2010.
Sixième résolution :
En application des dispositions réglementaires, et sur proposition du Conseil d’administration, l’Assemblée générale décide d’adopter les budgets prévisionnels des exercices 2009 et 2010.
Septième résolution :
Les mandats des commissaires aux comptes, titulaires et suppléants, étant arrivés à leur terme, l'Assemblée générale, en application des dispositions réglementaires et sur proposition du Conseil d'administration, nomme pour une durée de six ans M. Philippe BORDERE, du cabinet Auditeurs associés, comme commissaire aux comptes titulaire et M. Yves CROGUENNEC comme commissaire aux comptes suppléant.
Huitième résolution :
L’Assemblée générale ratifie l’admission définitive comme membre du C.N.O.S.F. de :
•la Fédération française de Hockey-sur-Glace (Collège des fédérations olympiques),
•la Fédération française de la Retraite Sportive (Membre associé).

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Liste et biographies des candidats au CA du CNOSF



Collèges des Fédérations Olympiques
23 représentants dont au moins 2 femmes et 2 hommes

01 Athlétisme : Bernard Amsalem
02 Aviron : Jean-Jacques Mulot
03 Badminton : Paul-André Tramier
04 Basketball : Yvan Mainini
05 Boxe : Humbert Furgoni
06 Canoë-Kayak : Christian Hunaut
07 Cyclisme : David Lappartient
08 Equitation : Jean-François Chary
09 Escrime : Frédéric Pietruszka
10 Football : Fernand Duchaussoy
11 Gymnastique : Jacques Rey
12 Haltérophilie : Jean-Paul Bulgaridhès
13 Handball : Joël Delplanque
14 Hockey sur Gazon : Yves Renaud
15 Hockey sur Glace : Corinne Dogemont*
16 Judo : Jean-Luc Rougé
17 Natation : Francis Luyce
18 Pentathlon Moderne : Isabelle Génard
19 Ski : Alain Méthiaz
20 Sports de Glace : Didier Gailhaguet
21 Taekwondo : Roger Piarulli
22 Tennis : Jean Gachassin
23 Tennis de Table : Alain Dubois
24 Tir : Jean-Richard Germont
25 Tir a l'Arc : Philippe Bouclet
26 Triathlon : Philippe Lescure
27 Voile : Jean-Pierre Champion
28 Volley-Ball : André Leclercq

Collèges des Fédérations Sportives
8 représentants dont au moins 1 femme et 1 homme

01 Aéromodélisme : Bruno Delor
02 Balle au Tambourin : Bernard Barral
03 Bowling et Sport de Quilles : Daniel Grandin
04 Char à Voile : Bernard Faucon
05 Course d'Orientation : Marie-France Charles
06 Cyclotourisme Jean-Michel Autier
07 Danse : Noune Marty
08 Golf : Jean-François Lamour
09 Karaté : Francis Didier
10 Montagne et Escalade : Pierre You
11 Motocyclisme : Jean-Pierre Mougin
12 Muaythaï et disciplines associées : Daniel Illemay
13 Parachutisme : Monique Rollett
14 Pétanque et Jeu Provencal : Claude Azéma
15 Roller-Skating : Nicolas Belloir
16 Rugby : Bernard Lapasset
17 Ski Nautique : Patrice Martin
18 Squash : Jacques Fontaine

Collèges des Fédérations Multisports et Affinitaires
4 représentants dont au moins 1 femme et 1 homme et 1 représentant des fédérations participant aux Jeux Paralympiques

01 Education Physique et Gymnastique Volontaire (FFEPGV) : Françoise Sauvageot
02 Handisport : Gérard Masson
03 Oeuvres Laïques d'Education Physique (UFOLEP) : Philippe Machu
04 Sport Adapté : Gwenhael Lebreton
05 Sport d'Entreprise (FFSE) : Claude Thourot
06 Sport en milieu rural : Brigitte Linder
07 Culturelle de France (FSCF) : Jean Vintzel
08 Gymnique du Travail (FSGT) : Lydia Martins Viana

Collèges des Fédérations Scolaires et Universitaires
2 représentants

01 Clubs Universitaires (UNCU) : Colette Andrusyszyn
02 Enseignement du 1er Degré (USEP) : Jean-Michel Sautreau
03 Sport Scolaire (UNSS) : Jean-Louis Boujon
04 Sport Universitaire (FFSU) : Claude-Louis Gallien

Athlètes ayant pris part à des JO
2 représentants, 1 femme et 1 homme ayant pris part à des Jeux Olympiques

01 David Douillet
02 Isabelle Sévérino

CROS et CDOS
2 représentants des CROS et CDOS, 1 pour les CROS, 1 pour les CDOS

01 CDOS : Catherine Cauchy
02 CROS : Marcel Retailleau

Membres sortants du Conseil d’Administration
2 membres sortants du Conseil d'Administration

01 Jean-Michel Brun
02 Denis Masséglia
03 Gérard Velten

* sous réserve de l'admission définitive de la Fédération Française de Hockey sur Glace lors de l'AG 2009

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Rapport annuel du CNOSF 2008

L’année 2008 a marqué le début de la 29ème Olympiade ; celle des Jeux d’été de Pékin, et celle également des Jeux de Vancouver... Avec elle, il semble que nous ayons entamé un nouveau cycle dans la vie du mouvement sportif.

Un nouveau cycle caractérisé, outre la magnificence des Jeux de Pékin remarquablement organisés (the best games ever), par un approfondissement des rapports entre le sport, lemouvement qui le porte et la société.

Un approfondissement qui vaut évolution et diversification des liens du sport et de ses célébrations avec toutes les représentations de la vie sociale comme de l’opinion publique.

Que ce soit lors du parcours de la flamme Olympique qui s’est retrouvé être le théâtre de données géopolitiques, avec l’affirmation de la conscience des athlètes et leur attachement aux valeurs humaines promues par l’Olympisme, ou par la rupture de la trêve Olympique au moment de la cérémonie d’ouverture, les événements du début de cette nouvelle Olympiade sont venus donner tout leur sens aux débats sur la reconnaissance de la spécificité et de l’autonomie du mouvement sportif à tous ses niveaux de représentation.

Cette reconnaissance a été largement argumentée lors des travaux menés sous le patronage du CIO avec les associations des fédérations internationales et du CNOSF en amont et pendant la présidence française de l’Union Européenne.

La tenue de la première Conférence nationale du sport, au CNOSF, a apporté, si besoin était, un témoignage de l’émergence de ces nouveaux rapports à établir entre tous les acteurs de la réalité sportive. La clarification des responsabilités, la synergie des volontés devraient permettre, dans le droit fil d’une année 2008 particulièrement riche, d’ouvrir de nouvelles voies de développement du sport et de ses pratiques.

Des voies motivées par l’unité de notre mouvement, la solidarité entre les pratiques et les structures, et la complémentarité avec nos partenaires publics et privés.

Le rapport annuel qui vous est présenté met en valeur les vertus Olympiques d’amitié, d’excellence et de respect.

Des vertus que notre délégation Olympique à Pékin a su faire vivre et, avec elle, toutes les représentations du sport français dans sa diversité, pour un même partage de ce qui fait le sport et notre mouvement.

Henri SERANDOUR
Président du CNOSF

Téléchargez le rapport annuel 2008 du CNOSF

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Consultez et téléchargez la Charte d'éthique et de déontologie du sport français


 

 

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