Comité national olympique et sportif français

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Assemblée générale 2003

 


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"Notre assemblée générale est toujours un moment fort dans la vie du mouvement sportif français. Elle permet à la fois de faire le bilan des actions passées et de former des projets pour l’avenir. Elle est aussi un moment de rencontre et d’amitié. Aussi , quand je lis ou que j'entends qu'il ne se passe rien au CNOSF, je suis étonné, à vrai dire un peu agacé. j'ai l'impression que ces gens là n'ont pas assisté à notre assemblée générale d’aujourd’hui, pas plus qu’à nos assemblées générales d'hier, ni aux travaux des nombreux groupes de travail qui se réunissent ici dans la maison du sport français, dans les régions, dans les départements ".
C’est par ces mots que le président Henri Sérandour a commencé son discours de clôture de l’assemblée générale du CNOSF, qui s’est tenue le 14 mai à la Maison du sport français, en présence de Jean-François Lamour, ministre des sports, et des représentants des 90 fédérations composant le CNOSF.

L’A.G a été précédée d’une assemblée générale extraordinaire qui a adopté à l’unanimité les deux résolutions suivantes :

Première résolution :
L’Assemblée générale extraordinaire, après avis du Conseil d’administration, approuve la résolution suivante : " Par dérogation à l’application immédiate des nouveaux statuts, le conseil d’administration, le bureau directeur, les différentes commissions et groupes de travail en place conservent leur composition et leurs attributions jusqu’à la fin du mandat actuel. "

Deuxième résolution :
L’Assemblée générale extraordinaire adopte le projet de modification des statuts qui lui a été présenté.
Il s’agit ici de la mise en conformité des statuts du CNOSF avec les dispositions de la loi de finances pour 2002 qui autorisent sous certaines conditions la rémunération d’un ou plusieurs dirigeants des associations,

Au cours de l’assemblée générale ordinaire, neuf autres résolutions ont été également adoptées à l’unanimité :

Première résolution :
L’Assemblée générale approuve le procès-verbal de l’Assemblée générale du 14 mai 2002.

Deuxième résolution :
L’Assemblée générale adopte le rapport moral qui lui a été présenté.

Troisième résolution :
L’Assemblée générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion présenté par le Trésorier général et du rapport du Commissaire aux comptes, approuve les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2002. En conséquence, elle donne quitus aux administrateurs de leur mandat pour ledit exercice et décharge au Commissaire aux comptes.

Quatrième résolution :
En application des dispositions légales, l’Assemblée générale décide d’affecter le déficit de 2.376.197 Euros en report à nouveau négatif.

Cinquième résolution :
En application des dispositions réglementaires, et sur proposition du Conseil d’administration, l’Assemblée générale décide d’augmenter les cotisations de 2 %.

Sixième résolution :
En application des dispositions réglementaires, et sur proposition du Conseil d’administration, l’Assemblée générale décide d’adopter le budget prévisionnel de l’exercice.

Septième résolution :
L’Assemblée générale constate que les mandats des Commissaires aux comptes titulaire et suppléant arrivent à expiration.
En application des dispositions réglementaires, et sur proposition du Conseil d’administration, elle renouvelle pour une durée de six ans les mandats de :
• Monsieur Philippe Bordere du Cabinet Auditeurs Associés, Commissaire aux comptes titulaire,
• Monsieur Yves Croguennec, Commissaire aux comptes suppléant.

Huitième résolution :
L’Assemblée générale ratifie l’affiliation prononcée par leConseil d’administration :
• de la Fédération française de Pentathlon moderne,
• de la Fédération française de Pêche à la mouche et au lancer,
• de la Fédération française de Traîneau, skipulka et cross canins,
• de l’Association française du corps arbitral multisports, en qualité de membre associé,
• de l’Union des A.S.P.T.T., en qualité de membre associé.

Neuvième résolution :
L’Assemblée générale confirme, à l’issue de la période probatoire de deux ans, l’affiliation :
• de la Fédération française d’Haltérophilie,
• de la Fédération française d’Aéromodélisme,
• de la Fédération française de Pêche au coup,
• de la Fédération des Clubs alpins français, en qualité de membre associé.

Parmi les interventions qui ont ponctué le rapport moral présenté par Denis Masseglia, le secrétaire général du CNOSF, ont figuré celles des présidents Bernard Lapasset (rugby) sur la professionalisation du sport, Bernard Amsallem (athlétisme) sur la décentralisation, Claude Louis-Gallien (FSU) sur le suivi médical et la lutte antidopage, André Leclercq (Académie nationale olympique) sur la mission valorisation des ressources humaines et le projet " 2004, année de l’éducation par le sport ", Jacques Rey (gymnastique) sur le marketing et Michel Vial (judo) sur le sport de haut niveau.

André Auberger, le président de la fédération française handisport et trésorier du CNOSF, a présenté pour sa part le rapport financier 2002. Jean-Michel Brun, président de la lutte et chef de mission des JO 2004, a fait le point sur le dossier Athènes, alors que François Alaphilippe, président du Comité d’éthique du CNOSF, a présenté la Convention collective nationale du sport.

Au terme de cette AG 2003, le Prix de l’excellence sportive du Comité international olympique a été remis par Henri Sérandour, Guy Drut, membres du CIO, et Jean-François Lamour, à Bernard Lapasset, le président de la fédération française de rugby, qui a permis à la France d’obtenir l’organisation de la Coupe du Monde 2007. Une belle victoire de la candidature française sur celle de l’Angleterre, obtenue par " 18 à 3 ", c’est-à-dire 18 voix à 3, comme l’a rappelé le président du CNOSF.


Consultez et téléchargez la Charte d'éthique et de déontologie du sport français


 

 

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